« Osterputz » à l’Assemblée Nationale

Le député strasbourgeois et vice-président de l'Assemblée Nationale Sylvain Waserman, vient d'être chargé de l'élaboration d'un texte de loi visant à moderniser l'Assemblée Nationale.

Le Règlement Intérieur de l'Assemblée Nationale sera adapté aux réalités du 21e siècle. Foto: Coucouoeuf / Wikimedia Commons / CC-BY-SA 3.0

(KL) – Avec tous les conflits sociaux qui secouent actuellement le pays, on pourrait presque avoir l’impression que plus rien ne se passe à Paris au niveau du gouvernement. Mais ce n’est pas tout à fait juste. Ces jours-ci, la Commission des Lois de l’Assemblée Nationale se penche sur le dossier de la modification du Règlement du parlement français – et ce, sous le pilotage de Sylvain Waserman, vice-président de l’Assemblée Nationale et député bas-rhinois. Le maître-mot sera : transparence.

Après son implication dans l’élaboration de la loi PACTE, après avoir piloté le rapport sur le transfrontalier qui constituait l’une des bases du Traité d’Aix-la-Chapelle, voilà une nouvelle mission confiée à Sylvain Waserman : adapter le fonctionnement de l’Assemblée Nationale aux exigences d’aujourd’hui.

La commission s’occupera de questions telles que l’efficacité et la clarté des débats, accorder une place plus importante à l’opposition, d’un plus d’éthique dans le règlement intérieur de l’Assemblée Nationale ainsi qu’une plus grande place de la voix citoyenne dans l’hémicycle, par exemple par le biais de procédures de pétitions rénovées.

Rendre le travail de l’Assemblée Nationale plus efficace, plus transparent et plus lisible pour les citoyens et citoyennes, ce n’est pas une mince affaire. Un travail titanesque, dirait-on. Pourtant – si l’élaboration du rapport sur le transfrontalier a été réalisée en seulement 35 jours, l’élaboration du rapport sur les changements du règlement de l’Assemblée Nationale sera encore plus rapide – le projet du texte sera délibéré déjà le 15 mai en commission et ensuite, le 27./28. en séance. Pour être rapide, c’est rapide.

Moderniser le fonctionnement des institutions, voilà l’un des grands postulats des « Grand débats nationaux » (et en effet, cette modernisation figurait au programme électoral de la majorité présidentielle) et voilà que l’Assemblée Nationale s’y met. Le volet « éthique » sera très intéressant, considérant les nombreuses casseroles que traînent bon nombre de députés – mais c’est exactement à ce genre de problème que la commission des lois s’attaque.

Dès que le projet de loi sera sur la table, on verra clairement quelle voie l’Assemblée Nationale compte emprunter ces prochaines trois années. A suivre.

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